MONTMERLE SUR SAONE IMMOBILIER

CROIX ROUSSE IMMOBILIER SARL
Mme PRUVOST Gérante

Présentation de la marque MONTMERLE SUR SAONE IMMOBILIER

Déposée le 4 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROIX ROUSSE IMMOBILIER et madame PRUVOST Gérante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTMERLE SUR SAONE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROIX ROUSSE IMMOBILIER - France et madame PRUVOST Gérante domicilié(e) 45 Rue Paul Bert,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROIX ROUSSE IMMOBILIER domicilié(e) 45 Rue Paul Bert,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France.

La marque MONTMERLE SUR SAONE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTMERLE SUR SAONE IMMOBILIER est expirée depuis le 4 avril 2015.

CROIX ROUSSE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATAY D'ATERGUES IMMOBILIER , A LA COQUE IMMOBILIER , TREVOUX IMMOBILIER , GROUPE PRUVOST IMMOBILIER W.W.W.PRUVOST-IMMO.COM